19-01-2021

Maisons France Services : ersatz de services publics supprimés ?

Question orale d’André Chassaigne sur le déploiement des Maisons France Services, le mercredi 13 janvier 2021.

Lire la suite

19-01-2021

Dispositifs d’aide aux entreprises - Fonds de solidarité - Réactivité

Question orale d’André Chassaigne sur les dispositifs d’aide aux entreprises et les délais de versement, le mercredi 13 janvier 2021.

Lire la suite

14-01-2021

Référendum pour les animaux et proposition de loi - Position

Courrier d’André Chassaigne du 14 janvier 2021 en réponse aux demandes concernant la position des parlementaires sur l’initiative de « référendum pour les animaux ».

Lire la suite

14-01-2021

Projet d’implantation d’une scierie industrielle du groupe Florian sur le plateau de Lannemezan

M. André Chassaigne attire l’attention de Mme la ministre de la transition écologique sur le projet d’implantation d’une scierie industrielle sur le plateau de Lannemezan.

Lire la suite

07-01-2021

Conduite des véhicules et appareils agricoles ou forestiers par les employés municipaux ou affouagistes

M. André Chassaigne interroge M. le ministre de l’intérieur sur l’absence de modification de l’article L. 221-2 du code de la route suite à l’adoption de la loi n°...

Lire la suite

07-01-2021

Situation de l’entreprise Constructions navales et industrielles de Méditerranée (CNIM)

M. André Chassaigne interroge M. le ministre de l’économie, des finances et de la relance sur la situation de l’entreprise Constructions navales et industrielles de Méditerranée.

Lire la suite

07-01-2021

Prime de transition énergétique - Exclusion de certains travaux d’isolation - Fenêtres

M. André Chassaigne interroge Mme la ministre de la transition écologique sur les exclusions des catégories de travaux générées par l’arrêté du 14 janvier 2020 relatif à la prime de transition...

Lire la suite

05-01-2021

Augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les déchets - Inefficacité environnementale et injustice fiscale

M. André Chassaigne attire l’attention de Mme la ministre de la transition écologique sur l’inefficacité environnementale et les injustices fiscales et territoriales liées à l’augmentation de la taxe générale sur les activités...

Lire la suite

29-12-2020

Tronçon SNCF Thiers - Boën (ligne Clermont-Ferrand / Saint-Etienne / Lyon) : demande de réouverture

Courriers d’André Chassaigne adressés au Ministre chargé des Transports et au Président de la Région Auvergne-Rhöne-Alpes, le 23 octobre 2020, sur la demande de réouverture du tronçon SNCF Thiers - Boën (Ligne Clermont-Ferrand -...

Lire la suite

18-12-2020

Débat sur la place de la stratégie vaccinale dans le dispositif de lutte contre l’épidémie de Covid-19 - Intervention au nom des député-e-s communistes

Intervention d’André Chassaigne, le 16 décembre 2020 dans le débat sur la place de la stratégie vaccinale dans le dispositif de lutte contre l’épidémie de Covid-19.

Lire la suite

11-12-2020

Salaires minimaux dans l’Union européenne - Intervention sur le projet de Directive-cadre européenne

Intervention en Commission des Affaires européennes lors de la présentation du projet de Directive-cadre européenne sur les salaires minimaux dans l’Union européenne, le 8 décembre 2020.

Lire la suite

10-12-2020

Sécurité alimentaire dans l’Union européenne - rapport d’information et résolution

Rapport d’information et proposition de résolution européenne sur la sécurité alimentaire dans l’Union européenne d’André Chassaigne et Catherine Osson, rapporteurs, le 2 décembre...

Lire la suite