19-01-2021
Maisons France Services : ersatz de services publics supprimés ?
Question orale d’André Chassaigne sur le déploiement des Maisons France Services, le mercredi 13 janvier 2021.
Lire la suite
19-01-2021
Dispositifs d’aide aux entreprises - Fonds de solidarité - Réactivité
Question orale d’André Chassaigne sur les dispositifs d’aide aux entreprises et les délais de versement, le mercredi 13 janvier 2021.
Lire la suite
14-01-2021
Référendum pour les animaux et proposition de loi - Position
Courrier d’André Chassaigne du 14 janvier 2021 en réponse aux demandes concernant la position des parlementaires sur l’initiative de « référendum pour les animaux ».
Lire la suite
14-01-2021
Projet d’implantation d’une scierie industrielle du groupe Florian sur le plateau de Lannemezan
M. André Chassaigne attire l’attention de Mme la ministre de la transition écologique sur le projet d’implantation d’une scierie industrielle sur le plateau de Lannemezan.
Lire la suite
07-01-2021
Conduite des véhicules et appareils agricoles ou forestiers par les employés municipaux ou affouagistes
M. André Chassaigne interroge M. le ministre de l’intérieur sur l’absence de modification de l’article L. 221-2 du code de la route suite à l’adoption de la loi n°...
Lire la suite
07-01-2021
Situation de l’entreprise Constructions navales et industrielles de Méditerranée (CNIM)
M. André Chassaigne interroge M. le ministre de l’économie, des finances et de la relance sur la situation de l’entreprise Constructions navales et industrielles de Méditerranée.
Lire la suite
07-01-2021
Prime de transition énergétique - Exclusion de certains travaux d’isolation - Fenêtres
M. André Chassaigne interroge Mme la ministre de la transition écologique sur les exclusions des catégories de travaux générées par l’arrêté du 14 janvier 2020 relatif à la prime de transition...
Lire la suite
05-01-2021
Augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les déchets - Inefficacité environnementale et injustice fiscale
M. André Chassaigne attire l’attention de Mme la ministre de la transition écologique sur l’inefficacité environnementale et les injustices fiscales et territoriales liées à l’augmentation de la taxe générale sur les activités...
Lire la suite
29-12-2020
Tronçon SNCF Thiers - Boën (ligne Clermont-Ferrand / Saint-Etienne / Lyon) : demande de réouverture
Courriers d’André Chassaigne adressés au Ministre chargé des Transports et au Président de la Région Auvergne-Rhöne-Alpes, le 23 octobre 2020, sur la demande de réouverture du tronçon SNCF Thiers - Boën (Ligne Clermont-Ferrand -...
Lire la suite
18-12-2020
Débat sur la place de la stratégie vaccinale dans le dispositif de lutte contre l’épidémie de Covid-19 - Intervention au nom des député-e-s communistes
Intervention d’André Chassaigne, le 16 décembre 2020 dans le débat sur la place de la stratégie vaccinale dans le dispositif de lutte contre l’épidémie de Covid-19.
Lire la suite
11-12-2020
Salaires minimaux dans l’Union européenne - Intervention sur le projet de Directive-cadre européenne
Intervention en Commission des Affaires européennes lors de la présentation du projet de Directive-cadre européenne sur les salaires minimaux dans l’Union européenne, le 8 décembre 2020.
Lire la suite
10-12-2020
Sécurité alimentaire dans l’Union européenne - rapport d’information et résolution
Rapport d’information et proposition de résolution européenne sur la sécurité alimentaire dans l’Union européenne d’André Chassaigne et Catherine Osson, rapporteurs, le 2 décembre...
Lire la suite
