13-07-2021

Situation du collège Jean-Auguste Senèze d’Arlanc - Moyens - Dotation horaire

Courrier d’André Chassaigne adressé à Monsieur le Recteur d’Académie sur la situation du collège Jean-Auguste Senèze d’Arlanc pour la rentrée de septembre 2021.

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13-07-2021

Situation du collège Condorcet de Puy-Guillaume - Maintien des moyens de l’établissement

Courrier d’André Chassaigne adressé à Monsieur le Recteur de l’Académie relatif à la situation du collège Condorcet de Puy-Guillaume au regard de la Dotation Horaire Globale (DHG) pour la rentrée de septembre...

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13-07-2021

La Poste - Conditions d’indemnisation au titre de l’assurance chômage

M. André Chassaigne interroge M. le ministre de l’économie, des finances et de la relance sur les conditions d’indemnisation au titre de l’assurance chômage par les services de La...

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09-07-2021

Office National des Forêts - Contrat entre l’Etat et l’ONF pour la période 2021 - 2025

M. André Chassaigne attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation sur le contrat ONF 2021-2025.

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08-07-2021

Transports scolaires et lignes régulières - Conséquences de l’appel d’offre lancé par la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Interventions d’André Chassaigne sur les conséquences locales de l’appel d’offre pour les transports scolaires et les lignes régulières de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

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07-07-2021

Gestion de la crise sanitaire - Réponse d’André Chassaigne à la sollicitation du Premier ministre

Courrier d’André Chassaigne du 6 juillet 2021 au nom des député-e-s communistes en réponse à la sollicitation d’avis du Premier ministre sur la gestion de la crise sanitaire.

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25-06-2021

Protection de la rémunération des agriculteurs (Pn de loi) : intervention générale et discussion du texte

Interventions d’André Chassaigne lors de l’examen de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs - 24 juin 2021.

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24-06-2021

Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles : les débats et le texte adopté à l’unanimité

Revalorisation des retraites agricoles des aides familiaux et conjoints collaborateurs : retrouvez l’ensemble des débats et le texte adopté le 17 juin 2021 à l’Assemblée nationale.

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23-06-2021

Conséquences du choix du prestataire pour la distribution des plis électoraux

Monsieur André CHASSAIGNE interroge Monsieur le Ministre de l’Intérieur sur les conséquences du choix du prestataire pour la distribution des plis électoraux.

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18-06-2021

Une nouvelle étape pour la revalorisation des retraites agricoles

Communiqué de presse du 17 juin 2021 suite à l’adoption de la proposition de loi déposée par André Chassaigne visant à assurer la revalorisation des pensions des retraites agricoles les plus...

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02-06-2021

Sécurité civile et valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers - Intervention générale

Intervention générale d’André Chassaigne au nom des député-e-s communistes sur la la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers, le 26 mai...

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27-05-2021

Situation des personnes en surendettement - Obligations bancaires - Délais

M. André Chassaigne interroge M. le ministre de l’économie, des finances et de la relance sur les obligations bancaires lors de la recevabilité d’un dossier de surendettement pour un...

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