14-05-2021

Maintien en condition opérationnelle (MCO) des matériels de l’armée de terre - 13e BSMAT de Clermont-Ferrand

Question d’André Chassaigne adressée à la Ministre des Armées sur l’évolution du maintien en condition opérationnelle (MCO) des matériels de l’armée de terre, le 11 mai 2021.

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10-05-2021

Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles

Proposition de loi d’André Chassaigne, Jean-Paul Dufrègne, Sébastien Jumel et des députés du groupe GDR visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles, enregistrée le 4 mai 2021 à l’Assemblée...

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07-05-2021

PAC 2021-2027 - Plans stratégiques nationaux

Question d’André Chassaigne adressée au Ministre de l’Agriculture sur le contenu des plans stratégiques nationaux et la cohérence de la future PAC 2021-2027, le 5 mai 2021.

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06-05-2021

Les grandes entreprises préfèrent brûler de la trésorerie pour rémunérer les actionnaires plutôt qu’investir dans l’économie de demain

Intervention générale d’André Chassaigne dans le débat sur la situation des entreprises touchées par la crise, le 4 mai 2021.

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04-05-2021

Loi Climat - toutes les interventions d’André Chassaigne en séance publique

Retrouvez toutes les interventions et amendements défendus par André Chassaigne lors de l’examen en première lecture du projet de loi « Climat et Résilience » du 29 mars au 4 mai 2021.

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30-04-2021

Retraites agricoles : prolongeons la loi « Chassaigne » en faveur des femmes, conjoints collaborateurs et aides familiaux

Communiqué d’André Chassaigne du 30 avril 2021 relatif au dépôt d’une nouvelle proposition de loi « visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites les plus faibles...

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24-04-2021

Loi « Chassaigne » : une revalorisation au 1er novembre pour 227 000 retraités agricoles

Communiqué de presse d’André Chassaigne du 23 avril 2021 suite à l’annonce par le Premier ministre de la mise en oeuvre de la revalorisation des retraites agricoles au 1er novembre...

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15-04-2021

Loi Climat - Urbanisme - Artificialisation - André Chassaigne obtient la reconnaissance des communes classées en ZRR

Interventions d’André Chassaigne lors de l’examen du projet de loi Climat en faveur de la prise en compte des territoires ruraux et des communes en ZRR ou en perte de population dans les objectifs de réduction de...

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07-04-2021

AgroParisTech/INRAE de Grignon - André Chassaigne demande l’interruption de la vente du Domaine de Grignon

M. André Chassaigne interroge le Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation sur l’appel à projet en vue de la cession du Domaine de Grignon, engagé par l’État le 16 mars 2020, dont les offres finales ont été déposées...

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07-04-2021

Ouvriers forestiers de l’ONF - Cessation anticipée d’activité - Pénibilité

M. André Chassaigne interroge M. le ministre de l’intérieur sur l’application de l’article 36 de la loi n° 2014-1170 en faveur des ouvriers forestiers de l’ONF.

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07-04-2021

Arrêt des dispositifs Femtocell - Conséquences

M. André Chassaigne interroge M. le secrétaire d’État auprès des ministres de l’économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition...

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07-04-2021

Création d’écoles vétérinaires privées - Opposition

M. André Chassaigne interroge Mme la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation sur les conditions d’adoption et les conséquences de la loi de programmation de la recherche 2021-2030 autorisant...

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