28-01-2005

Réunion pour la préparation des amendements.

Madame, Monsieur,

Déjà, plusieurs mois se sont « écoulés » depuis les dernières rencontres sur le futur projet de loi sur la réforme de la politique de l’eau, organisées dans le cadre de mon Conseil de Circonscription.

Vous êtes sensibilisé à ce sujet ou vous avez souhaité être tenu informé des réunions proposées à cette occasion, qui ont pour objet l’étude du texte qui sera examiné par l’Assemblée Nationale et la formulation d’amendements que je défendrai durant les débats.

Depuis, comme vous le savez sans doute, ce texte intitulé maintenant « projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques » n’a toujours pas été présenté en Conseil des Ministres. Cependant, selon les informations du ministère de l’écologie, la dernière version du texte a été communiquée au Conseil d’Etat, ce qui laisse présager sa présentation et son examen dans un futur « assez » proche.

Dans cette perspective, je vous invite à nous revoir pour faire un point et préparer la formulation des amendements, destinés à améliorer le texte à partir de vos remarques :

Le lundi 14 février à 18h à la salle des fêtes de St-Gervais-Sous-Meymont
(salle jouxtant le bâtiment du Parc Livradois-Forez).

Vous pouvez vous procurer le document complet (« exposé des motifs » et articles) sur le site du ministère : http://www.ecologie.gouv.fr, sur mon site http://www.andrechassaigne.org (rubrique « téléchargement ») ou encore auprès de Benoît au 04.73.51.16.93 ou par mèl : benoit andrechassaigne.org.

Vous remerciant d’avance de votre participation, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Pour en savoir plus : Site du Ministère de l’écologie et du développement durable

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