15-12-2004

OGM : Composition de la mission

La Conférence des Présidents du mardi 5 octobre 2005 a décidé, sur proposition du Président de l’Assemblée nationale, en application de l’article 145, alinéa 3 du Règlement, de créer une mission d’information de 30 membres sur les conséquences environnementales et sanitaires des autorisations d’essais d’organismes génétiquement modifiés.

A la demande de M. Jean-Yves Le Déaut, Président de la mission sur les conséquences environnementales et sanitaires des autorisations d’essais d’organismes génétiquement modifiés, la Conférence des Présidents, lors de sa réunion du mardi 30 novembre 2004, a décidé de modifier l’intitulé de cette mission d’information.

Le nouvel intitulé est « mission d’information sur les enjeux des essais et de l’utilisation des organismes génétiquement modifiés ».

PRÉSIDENT
M. Jean-Yves Le Déaut

RAPPORTEUR
M. Christian Ménard

VICE-PRÉSIDENTS
M. Philippe Folliot
M. François Guillaume

SECRÉTAIRES
M. André Chassaigne
M. Philippe Martin (Gers)

MEMBRES
M. Gabriel Biancheri
M. Yves Censi
M. André Chassaigne
M. Yves Cochet
M. Pierre Cohen
M. Francis Delattre
M. Éric Diard
M. Gérard Dubrac
M. Philippe Folliot
Mme Jacqueline Fraysse
M. Louis Giscard d’Estaing
M. François Grosdidier
M. Louis Guédon
M. François Guillaume
Mme Nathalie Kosciusko-Morizet
M. Jean-Yves Le Déaut
M. Michel Lejeune
Mme Corinne Marchal-Tarnus
M. Philippe Martin (Gers)
M. Christian Ménard
M. Germinal Peiro
Mme Geneviève Perrin-Gaillard
M. Christophe Priou
M. Jean Proriol
M. Jacques Remiller
Mme Chantal Robin-Rodrigo
M. Serge Roques
Mme Odile Saugues
M. François Sauvadet
M. Jean-Marie Sermier
M. Philippe Tourtelier

Pour en savoir plus : Site de l’Assemblée

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