22-10-2004

Mission d’information sur les OGM : Nomination du bureau et désignation du rapporteur

La Mission s’est réunie pour procéder à l’élection de son Bureau.

Présidence de M. Jean Proriol, Président d’âge.

[…]

M. Jean-Yves Le Déaut ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé Président de la Mission.

[…]

Le bureau de la Mission a ensuite été ainsi constitué :

  • Président :
    M. Jean-Yves LE DÉAUT

  • Vice-présidents :
    MM. Philippe FOLLIOT
    François GUILLAUME

  • Secrétaires :
    MM. Philippe MARTIN (Gers)
    André CHASSAIGNE

    Puis la Mission a désigné M. Christian MÉNARD comme Rapporteur.

    Un débat a eu lieu sur le champ d’investigation de la mission, la méthode de travail et les personnes à auditionner, au cours duquel sont intervenus MM. Yves Cochet, Pierre Cohen, Gérard Dubrac, Philippe Folliot, Louis Guédon, Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, M. Philippe Martin (Gers), Mme Geneviève Perrin-Gaillard, M. Jean Proriol, le Président et le Rapporteur.

    La mission s’est réservé la possibilité d’ouvrir les auditions à la presse au cas par cas afin de respecter le principe de transparence lorsqu’il est nécessaire.

    Le Président, M. Jean-Yves LE DÉAUT, a fixé la date de la prochaine réunion au mardi 26 octobre 2004 à 17 h 15 (après le vote solennel sur la première partie du projet de loi de finances pour 2005).

Pour en savoir plus : Site de l’Assemblée Nationale

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