11-06-2004

Conseil de Circonscription d’André CHASSAIGNE : au fil de l’eau

Conseil de Circonscription d’André CHASSAIGNE au fil de l’eau

La dernière initiative d’André CHASSAIGNE sur le futur projet de loi sur l’eau a rencontré un écho remarquable, à la fois par la qualité des échanges et des intervenants, que par l’importance de la participation à chaque atelier. Ainsi, 130 personnes se sont inscrites et 100 ont participé directement à l’une des trois premières réunions thématiques, qui se sont déroulées les 27 et 29 avril et le 4 mai à Marat, Paslières et Sauviat.

Depuis, nous avons appris que le projet de Loi ne sera pas présenté et débattu avant l’été, ce qui laissera plus de temps aux participants du Conseil de Circonscription pour prendre connaissance du nouveau texte et préparer les amendements. Comme André CHASSAIGNE l’avait proposé, un document se référant au code de l’environnement sera réalisé à partir du projet de Loi définitif, mettant en évidence les changements prévus et permettant une lecture plus facile du texte.

En tout état de cause, André CHASSAIGNE organisera de nouvelles réunions, une fois le projet de Loi déposé en Conseil des ministres et une fois connues les dates des débats parlementaires le concernant.

Evidemment, chacun sera cordialement invité à venir participer à ces nouveaux échanges qui auront pour objectif principal la préparation des interventions sur articles ainsi que la rédaction et l’argumentation d’amendements.

Chacun peut se procurer les comptes-rendus des réunions et la dernière version de l’avant-projet de Loi (exposé des motifs et articles de loi), daté du 26 mai, sur le site www.andrechassaigne.org, sur www.environnement.gouv.fr ou encore auprès de Benoît (tél. 04.73.51.16.93 ou mailtobenoit andrechassaigne.org).

A suivre donc…

Pour en savoir plus : Documents à consulter sur le site

Imprimer