Ministre des Affaires sociales et de la Santé

Secrétaire d’Etat chargé(e) des personnes handicapées




13-06-2014

Modalités dérogatoires de financement pour les établissements de santé isolés géographiquement et situés dans des zones à faible densité de population

M. André Chassaigne interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les modalités dérogatoires de financement pour les établissements de santé isolés géographiquement et situés dans des zones à faible densité de...

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06-06-2014

Rachats de trimestres dans le cas des études post baccalauréat

M. André Chassaigne interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les rachats de trimestres dans le cas des études post baccalauréat.

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30-05-2014

Prévention et lutte contre la maladie de Lyme

M. André Chassaigne attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la prévention et la lutte contre la maladie de Lyme.

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30-05-2014

Problèmes d’accès dans les lieux publics de la personne déficiente visuelle accompagnée d’un chien-guide

M. André Chassaigne interroge Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie, sur les problèmes d’accès dans les lieux publics...

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09-05-2014

Etat des recherches sur la sclérose latérale amyotrophique, également appelée maladie de Charcot

M. André Chassaigne interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l’état des recherches sur la sclérose latérale amyotrophique, également appelée maladie de Charcot.

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17-04-2014

Conséquences de l’arrêt du suivi post-professionnel amiante pour les ex-salariés d’Amisol

M. André Chassaigne interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les conséquences de l’arrêt du suivi post-professionnel amiante pour les ex-salariés d’Amisol.

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18-03-2014

Victimes d’accident du travail ou de maladie professionnelle : effet discriminatoire de la clause temporelle régissant le décret n° 2006-111

M. André Chassaigne interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l’effet discriminatoire de la clause temporelle régissant le décret n° 2006-111.

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10-03-2014

Médicament Dompéridone - débat sur les risques et son efficacité

Question écrite à la ministre des affaires sociales et de la santé sur les informations communiquées par une revue médicale sur la dompéridone, utilisée contre certains troubles gastriques

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