Ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

29-01-2014

Conséquences de la faiblesse de la présence humaine pour assurer le contrôle des titres de transport dans le transport ferroviaire

M. André Chassaigne interroge M. le ministre délégué auprès du ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur les conséquences de la faiblesse de la présence...

Lire la suite

21-01-2014

Privatisation de certains tronçons autoroutiers (A75) en lien avec la relance du plan autoroutier

André Chassaigne interpelle Monsieur le ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche sur les projets de privatisation de certains tronçons autoroutiers en lien avec la relance du plan...

Lire la suite

08-10-2013

Air France : suspendre immédiatement l’application de ce nouveau plan social

Monsieur André CHASSAIGNE interroge Monsieur Frédéric CUVILLIER, Ministre des Transports, de la mer et de la pêche sur le nouveau plan de départs volontaires annoncé par Air France.

Lire la suite

07-08-2013

Déficit de présence humaine aux péages autoroutiers

M. André Chassaigne interroge M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur le déficit de présence humaine aux péages autoroutiers.

Lire la suite

07-08-2013

Mise en place des observatoires de l’évolution des capacités des lignes ferroviaires

M. André Chassaigne interroge M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur la mise en place des observatoires de l’évolution des capacités des lignes ferroviaires.

Lire la suite

22-05-2013

Service public maritime de continuité territoriale entre le continent et la Corse

M. André Chassaigne interroge M. le ministre délégué auprès de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur le service public maritime de continuité...

Lire la suite

22-05-2013

Importation de poissons interdits à la consommation

M. André Chassaigne interroge M. le ministre délégué auprès de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur l’importation de poissons interdits à la...

Lire la suite

24-04-2013

RATP : situation de l’atelier central de Championnet

Question écrite adressée à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur la situation de l’atelier central de Championnet de la RATP.

Lire la suite
< 1 | 2 | 3 |>