Ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire et de la Forêt

13-02-2014

Projets d’arrêté relatifs aux prescriptions pour les installations d’élevage pour la filière volaille sur parcours

M. André Chassaigne interroge M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur les projets d’arrêté relatifs aux prescriptions pour les installations d’élevage pour la filière volaille sur...

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29-01-2014

Conséquences de l’application du taux plein de TVA sur les activités équestres

M. André Chassaigne interroge M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt sur les conséquences de l’application du taux plein de TVA sur les activités...

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06-01-2014

Lutte contre le frelon asiatique

Question écrite au Ministre de l’agriculture sur les mesures de lutte contre le frelon asiatique, dont la multiplication affecte gravement l’apiculture.

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20-12-2013

Commercialisation de la « fraise de veau », intestin grêle de veau

M. André Chassaigne attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt sur la commercialisation de la « fraise de veau », intestin grêle de...

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06-11-2013

Lettre ouverte des apiculteurs - Urgence d’un plan d’aide

Question écrite au Ministre de l’agriculture sur la lettre ouverte des syndicats professionnels d’apiculteurs destinée à l’alerter sur la nécessité urgente d’un plan...

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04-10-2013

TVA sur la vente d’animaux domestiques tels que les chiens et chats

M. André Chassaigne attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt sur le projet de relèvement du taux de TVA sur la vente d’animaux domestiques tels que les chiens et...

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24-09-2013

Utilisation du qualificatif « fermier » ou des mentions « produit à la ferme » ou « produit de la ferme » pour les œufs de poules pondeuses

M. André Chassaigne attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt sur l’utilisation du qualificatif « fermier » ou des mentions « produit à la ferme » ou « produit de la ferme...

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06-09-2013

Mesures préventives de lutte contre les intoxications dues aux champignons

Question écrite au ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt sur les mesures préventives de lutte contre les intoxications liées à la consommation de champignons.

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