Ministère de l’écologie et du développement durable

23-06-2005

Cadre réglementaire d’exploitation des parcs animaliers.

Question écrite d’André CHASSAIGNE à Madame Nelly OLIN, Ministre de l’écologie et du développements durable.

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14-01-2005

L’interdiction des moyens d’assistance électronique à l’exercice de la chasse.

Question écrite à Monsieur Serge LEPELTIER, Ministre de l’écologie et du développement durable.

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13-01-2005

Suppression des commissions départementales des carrières.

Question écrite à Monsieur Serge Lepeltier, Ministre de l’écologie et du développement durable.

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25-06-2004

Classification des étangs

André CHASSAIGNE attire l’attention de Monsieur le Ministre de l’écologie et du développement durable sur les critères caractérisant les étangs.

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17-02-2004

Implantations de centres de traitement des déchets

Question écrite d’André CHASSAIGNE à Madame Roselyne BACHELOT-NARQUIN, Ministre de l’écologie et du développement durable.

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17-02-2004

Conséquences de la sécheresse sur le cheptel de poissons en cours d’eau

Question écrite à Madame Roselyne BACHELOT-NARQUIN, Ministre de l’écologie et du développement durable.

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06-02-2004

Procédures d’achat public de produits bois et développement durable des forêts

Question écrite à Madame Roselyne BACHELOT-NARQUIN, Ministre de l’écologie et du développement durable.

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25-08-2003

Approvisionnement en eau des petites piscicultures

A propos de la sécheresse et de l’approvisionnement en eau des petites piscicultures : une question écrite d’André CHASSAIGNE à Monsieur Hervé GAYMARD, Ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des...

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