Minist. Educ. Nat.
06-04-2011
« Réussite scolaire » dans les petits établissements
Question écrite adressée à Monsieur le Ministre de l’Education nationale, de la jeunesse et de la vie associative sur la « moindre réussite scolaire » des élèves scolarisés dans des petits établissements du 1er et 2nd...
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30-03-2011
Accueil des élèves internes dans les collèges ruraux
Question écrite adressée au ministre de l’Education nationale sur l’accueil des élèves internes dans les collèges ruraux.
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14-03-2011
Bâti scolaire : besoins d’entretien, réhabilitation, financements
Question écrite adressée au ministre de l’Education nationale sur les besoins d’entretien et de rénovation du bâti scolaire.
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09-03-2011
Educateurs territoriaux pour les sorties scolaires
Une question écrite au ministre de l’éducation nationale, sur les conditions d’intervention des éducateurs territoriaux dans les écoles.
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01-03-2011
Liberté d’opinion des enseignants
Question écrite adressée au ministre de l’Education nationale sur la légalité des injonctions faites au personnel de l’education nationale de s’abstenir de participer à des manifestations publiques avant les élections...
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01-03-2011
Rentrée scolaire 2011 : gestion des effectifs
Question écrite adressée au ministre de l’Education nationale concernant la gestion des effectifs des écoles dans le cadre de la préparation de la rentrée 2011.
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23-02-2011
Avenir des GRETA
Question écrite d’André Chassaigne adressée au Ministre de l’Education nationale sur les contenus de la proposition de loi Warsmann de « simplification et d’amélioration de la qualité du droit » concernant l’avenir des...
Lire la suite22-11-2010
Formation des enseignants d’enfants dyspraxiques
Question écrite au ministre de l’éducation nationale sur le manque de formation des enseignants confrontés à des enfants dyspraxiques
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