Comm. dév. dur. et aménagmt du terr.

PL Grenel. Envir. 2

PL Modern. Agric.

COPENHAGUE




15-04-2009

Dynamiques et développ. durable des territoires

Audition du 07/04/09 de P. Dartout, de la DIACT, par la délég. aménag. et développ. durable sur le rapport de l’Obs. des territ. : « Dynamiques et développ. durable des territoires ».

Lire la suite

12-02-2008

Carte judiciaire - rapport d’information

Audition de M. ROUSTAN du 29/01/08 par la délég. aménag. et développ. durable sur le rapport d’information de la carte judiciaire

Lire la suite

21-12-2007

Réforme de la carte judiciaire

Audition du 13/12/07 de Rachida DATI par la délég. aménag. et développ. durable sur la réforme de la carte judiciaire

Lire la suite

21-12-2007

Marchés publics et dévelop. durable

Communication du 04/12/07 à la délég. aménag. et développ. durable sur les Marchés publics et le développement durable-

Lire la suite

24-10-2007

Génétique, sciences de la vie

Audition le 02/10/07 par la délég. aménag. et développ. durable, sur la génétique.

Lire la suite

17-10-2007

Environnement et santé

Audition le 18/09/07 par la délég. aménag. et développ. durable, sur « Instaurer un environnement respectueux de la santé ».

Lire la suite

11-10-2007

Préservation de la biodiversité et des ressources naturelles

Audition le 11/09/07 par la délég. aménagement et développement durable, sur la préservation de la biodiversité et des ressources naturelles.

Lire la suite

11-10-2007

Production et consommation durables

Audition le 18/09/07 par la délég. aménagement et développ. durable, sur la modes de production et de consommation durables.

Lire la suite
< 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |>