Comm. dév. dur. et aménagmt du terr.

PL Grenel. Envir. 2

PL Modern. Agric.

COPENHAGUE




13-01-2011

Audition de Mme Nicole Notat, présidente de Vigéo

Audition ouverte à la presse de Mme Nicole Notat, présidente de Vigéo, par la commission du développement durable, le 11 janvier 2011.

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30-12-2010

Audition du Président de la SNCF

Lors de l’audition du 23/11/10 de Guillaume Pepy, président de la SNCF, par la comm. dev. durable et amgt terr.

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17-12-2010

Adaptation de la législation au droit européen

Intervention du 01/12/10 en comm. dev. durable et amgt terr. sur la PL portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne

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02-11-2010

Avis budgétaire : recherche dans les domaines du développement durable

Avis budgétaire d’André Chassaigne, rapporteur au nom de la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire sur les crédits consacrés à la « recherche dans les domaines du développement durable...

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02-11-2010

Avis budgétaire : Recherche Devt Durable et Agence nationale de sécurité sanitaire

Séance du 27 octobre relative à l’examen de l’avis budgétaire sur les crédits de « Recherche dans les domaines du développement surable », suivie de l’audition du directeur général de l’Agence nationale de sécurité...

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30-06-2010

Aviation civile - Audition de la DGAC

Intervention en comm. dev. durable, lors de l’audition du 23/06/10 de Patrick Gandil, Président de la DGAC

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21-06-2010

Marché des quotas d’émission de gaz à effet de serre

Intervention du 15/06/10 lors de l’examen, par la comm. du développ. durable, du rapport sur les marchés de quotas d’émission de gaz à effet de serre de F-M Gonnot.

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04-05-2010

réforme des collectivités territoriales

La commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a examiné, le 28/04/10 à la séance de 9h30 le rapport pour avis de M. Jérôme Bignon, le projet de loi de réforme des collectivités territoriales (n°...

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