Séance du 19/12/06 examinant le rapport d’information sur le déploiement de la couverture numérique sur le territoire (TNT, téléphonie mobile, internet haut débit)
Lire la suiteN° 3127 - rapport d’information de M. Jean Launay et de Mme Henriette Martinez au nom de la Délégation à l’aménagement et au développement durable du territoire, sur l’action culturelle diffuse, instrument de développement des...
Lire la suiteLa Délégation à l’aménagement et au développement durable du territoire a examiné le rapport d’information de M. Jean Launay et Mme Henriette Martinez sur l’action culturelle diffuse, instrument de développement des...
Lire la suiteExtraits du rapport d’information sur la réforme des contrats de plan Etat-Régions
Lire la suiteRapport d’information fait au nom de la DÉLÉGATION À L’AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE.
Lire la suiteDÉLÉGATION À L’AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE - COMPTE RENDU N° 8 - séance du Mardi 10 février 2004.
Lire la suiteExtrait de la séance du Mercredi 14 janvier 2004, Rapport d’information sur la désindustrialisation du territoire
Lire la suiteExtrait de la réunion du 29 octobre 2003 : gestion de l’eau sur le territoire, gestion des déchets ménagers sur le territoire.
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