Commission des affaires économiques (2°)

Loi sur l’eau

Crédits et Loi de finances

Activités agricoles et protection de l’environnement

Régulation des activités postales

Développement des territoires ruraux




27-10-2002

Pays et Parcs régionaux

André Chassaigne, s’exprimant au nom du groupe communiste et républicain, a souligné qu’il centrerait ses questions sur le problème des parcs naturels régionaux, dont il a estimé qu’ils étaient des outils de développement...

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27-10-2002

La commission a entendu Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l’écologie et du développement durable, sur les crédits de son département pour 2003.

Relevant tout d’abord que la ministre avait évoqué les effets pervers de la loi dite « Voynet » sur le fonctionnement des parcs naturels régionaux, André Chassaigne, s’exprimant au nom du groupe communistes et républicains, a estimé...

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27-10-2002

Examen des crédits des postes et télécommunications

André Chassaigne, après avoir indiqué qu’il saluait lui aussi la qualité de l’intervention de M. Pierre Micaux, a regretté que deux points n’aient pas été évoqués. En premier lieu, il a estimé indispensable d’insister sur...

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27-10-2002

Questions relatives au tourisme

Evoquant les questions relatives au tourisme, André Chassaigne a tout d’abord rappelé que l’étude sur la situation du personnel saisonnier dans ce secteur, menée par M. Anicet Le Pors, avait été unanimement saluée. Il a souhaité...

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27-10-2002

Les crédits du Plan pour 2003

André Chassaigne, rapporteur pour avis sur les crédits du Plan pour 2003, a tout d’abord estimé que l’examen des crédits du Plan pour 2003 appelait certes des commentaires budgétaires, mais devait aussi permettre aux représentants du...

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27-10-2002

Aménagement du territoire

André Chassaigne a indiqué qu’il convenait d’accorder un traitement prioritaire à l’accompagnement du porteur de projet, notamment en milieu rural, car les moyens d’animation d’une politique sont au cœur de sa...

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