Activités agricoles et protection de l’environnement
04-12-2003
Audition du MODEF
Audition de M. Xavier COMPAIN, Président, et de M. Vincent LESPÉRON, Vice-Président du MODEF (Mouvement de défense des exploitations familiales), séance du mardi 2 décembre 2003.
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24-10-2003
AVIS présenté sur le projet de Loi de finances pour 2004.
N° 1112 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DOUZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 9 octobre 2003. AVIS PRÉSENTÉ AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES, DE...
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21-07-2003
Rapport d’information sur la montagne
La Commission a examiné le rapport d’information présenté par MM. François Brottes et Yves Coussain sur la montagne. Séance du mercredi 16/07/2003.
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30-06-2003
Négociations dans le cadre de l’OMC
extrait du compte-rendu de la réunion du Mercredi 4 juin 2003, séance de 9 h 30.
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20-03-2003
Mission d’information sur l’évaluation de la loi montagne
Séance du Jeudi 13 février 2003 : Information relative à la commission.
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