
ARCHIVES des interventions d’A. Chassaigne à l’Assemblée Nationale, sous la 12ème législature (2002 - juin 2007)
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Les
articles présents dans cette rubrique :
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mercredi
15 décembre 2004
L’Assemblée Nationale comme si vous y étiez...
Visite virtuelle du Palais Bourbon et de l’Hôtel de Lassay.
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jeudi
11 mars 2004
Travaux parlementaires
Accédez plus rapidement aux informations concernant les travaux parlementaires d’André Chassaigne.
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jeudi
22 janvier 2004
Les questions au Gouvernement
Les questions constituent la procédure la plus ancienne, puisque les questions orales existent depuis 1875 et les questions écrites depuis 1909. A ces questions traditionnelles se sont ajoutées les questions au Gouvernement à partir de 1974.
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mardi
15 juillet 2003
Groupes de députés
La liste et les présidences des différents groupes de députés constitués à l’Assemblée, groupes d’études et groupes d’amitiés.
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lundi
31 mars 2003
Absentéisme des parlementaires à l’Assemblée Nationale ?
Quant est-il de l’absentéisme des parlementaires à L’assemblée Nationale ?
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jeudi
13 mars 2003
La séance publique en direct.
Regardez et écoutez la séance publique en direct.
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jeudi
19 septembre 2002
Quelles sont les missions du député à l’Assemblée Nationale ?
Les différentes missions du député.
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SOUS-RUBRIQUES
Commissions et délégations
Groupes d’étude
Missions d’information
Propositions de loi
Propositions de résolutions
Questions écrites
Questions orales.
Séance publique.
Brèves
mercredi 10 mars
Fiscalisation sur les contrats d’assurances-vie (Rép. QE)
mercredi 3 mars
Transfert aux départements des parcs de l’Equipement et évolution de la situation des OPA (Rép. QE)
mercredi 3 mars
Restitution de marbres à la Grèce (Rép. QE)
lundi 1er mars
Risque de discrimination syndicale (Rép.QE)
lundi 1er mars
Contrôle de véhicule accidenté (Rép. SE)
lundi 1er mars
TVA sur prestations d’avocat (rép. QE)
lundi 1er mars
Refus d’élèves dans l’enseignement agricole public (Rép. QE)
lundi 1er mars
Désamientage du CHU de Clermont-Fd (Rép. QE)
lundi 15 février
Interprètes en langue des signes (Rép. QE)
lundi 15 février
Proposition de règlement européen sur les droits des passagers (rép. QE)
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