Intervention lors de l’examen du projet de loi sur l’hôpital, la santé, les territoires (fevr. 09)
Voir aussi :
Les
articles présents dans cette rubrique :
|
|
vendredi
6 mars 2009
Santé, hôpital et territoire - Art. 16
1re séance publ. du 04/03/09, sur le PL sur l’hôpital, les patients, la santé et les territoires - Art. 16
 |
|
|
|
|
mercredi
4 mars 2009
Santé, hôpital et territoire - Art. 15
1re séance publ. du 03/03/09, sur le PL sur l’hôpital, les patients, la santé et les territoires - Art. 15
|
|
|
|
|
mercredi
4 mars 2009
Santé, hôpital et territoire - Art. 14
2e séance publ. du 02/03/09, sur le PL sur l’hôpital, les patients, la santé et les territoires - Après Art. 14
|
|
|
|
|
mercredi
25 février 2009
Santé, hôpital et territoire - Art. 6 à 8
2e séance publ. du 18/02/09, sur le PL sur l’hôpital, les patients, la santé et les territoires - Art. 6 à 8
|
|
|
|
|
jeudi
19 février 2009
Santé, hôpital et territoire - Art. 6
3e séance publ. du 17/02/09, sur le PL sur l’hôpital, les patients, la santé et les territoires - Art. 6
|
|
|
|
|
jeudi
12 février 2009
Santé, hôpital et territoire
3e séance publ. du 10/02/09, sur le PL sur l’hôpital, les patients, la santé et les territoires - Disc. Genérale
|
|
|
|
|
Brèves
jeudi 2 septembre
Fichiers analyse sérielle - Vie privée (Rep. QE)
jeudi 12 août
Dérogation bâtiments agricoles (Rep. QE)
jeudi 12 août
Conventionnement taxi - CPAM (Rep. QE)
jeudi 5 août
Anciens comb. - Directions interdep. (Rep. QE)
jeudi 5 août
SNCF - Projet ULYSSE (Rep. QE)
jeudi 15 juillet
Reconnaissance de l’autisme (Rep. QE)
jeudi 15 juillet
Chômeurs non indemnisés (Rep. QE)
mercredi 7 juillet
Retraites des salariés de l’amiante (Rep. QE)
mercredi 7 juillet
Allocation supp. invalidité (Rep. QE)
jeudi 1er juillet
Prix de la résistance (Rep. QE)
|
