1er projet de loi examiné par le Conseil de circonscription :
Sur le développement des territoires ruraux" (adopté par le parlement le 23/02/2005)
Les
articles présents dans cette rubrique :
lundi
13 octobre 2003 Réunions des ateliers du « conseil de circonscription »
Nouvelles dates de réunions des ateliers du « conseil de circonscription ».
mardi
6 mai 2003 Suivi des ateliers
Les dates des deuxièmes réunions des ateliers « agriculture » et « économie - nouvelles technologies ».
jeudi
27 mars 2003 Invitation à participer aux ateliers et bulletin d’inscription
Dates, lieux et thèmes des ateliers mis en place.
lundi
17 février 2003 Compte-rendu du vendredi 7 février 2003 Thème : Loi sur la ruralité Compte-rendu de la réunion du 7 février 2003.
mardi
11 février 2003 Invitation au premier conseil de circonscription Présentation de la démarche Rencontre du 7 février 2003 - présentation. Thème : Loi sur la ruralité
mardi
14 janvier 2003 Projet de Loi concernant la ruralité
Conseil de circonscription : invitation réunion du vendredi 07 février 2003 à 18 h à Courpière