Travail d’André Chassaigne à l’Assemblée Nationale (depuis juin 2007) : questions (écrites ou orales), interventions en séances, en commission, groupe d’étude...
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Les
articles présents dans cette rubrique :
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jeudi
23 octobre 2008
Assurance chômage des députés
Présentation et bilan du dispositif d’aide au retour à l’emploi (assurance chômage) des anciens députés, mis en place en juillet 2007.
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mercredi
24 octobre 2007
Activité parlementaire du député
Consultation sur le site de l’A.N. des informations sur le député, ses mandats, son activité parlementaire.
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mercredi
22 août 2007
Fonctions d’André Chassaigne à l’Assemblée Nationale
Les fonctions d’André Chassaigne au sein de la nouvelle Assemblée Nationale, suite à sa réélection du 17 juin 2007.
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SOUS-RUBRIQUES
Rapports
Questions
Propositions loi
Groupes d’étude
Commissions
Séance publique
_ARCHIVES (2002-2007)
Brèves
mercredi 10 mars
Fiscalisation sur les contrats d’assurances-vie (Rép. QE)
mercredi 3 mars
Transfert aux départements des parcs de l’Equipement et évolution de la situation des OPA (Rép. QE)
mercredi 3 mars
Restitution de marbres à la Grèce (Rép. QE)
lundi 1er mars
Risque de discrimination syndicale (Rép.QE)
lundi 1er mars
Contrôle de véhicule accidenté (Rép. SE)
lundi 1er mars
TVA sur prestations d’avocat (rép. QE)
lundi 1er mars
Refus d’élèves dans l’enseignement agricole public (Rép. QE)
lundi 1er mars
Désamientage du CHU de Clermont-Fd (Rép. QE)
lundi 15 février
Interprètes en langue des signes (Rép. QE)
lundi 15 février
Proposition de règlement européen sur les droits des passagers (rép. QE)
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